Sect. Annexes
Art. Langues anciennes
En vigueur depuis le 22 janv. 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Voir : http://www.adressrlr.cndp.fr/fileadmin/user_upload/HORIZON_stockage_PDF/I_3_3_2_008_annexe_langues_anciennes_01.pdf (abrogé par l'arrêté du 9 juillet 2009 sauf pour la classe de 4e.)
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