Art. 1
En vigueur depuis le 2 juil. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
L'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées dans le cahier des charges susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000051827829#art-1