Art. 2
En vigueur depuis le 29 mars 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Le centre des hautes études de l'armement comprend : - le département des hautes études de l'armement ; - le département des formations supérieures spécialisées ; - le département des publications de l'armement ; - le département du rayonnement et des études externes ; - le département d'histoire de l'armement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000005623145#art-2