Art. 1
En vigueur depuis le 19 déc. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation-FR8301045).
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Prolegi/LEGITEXT000042698968#art-1