Art. 1
En vigueur depuis le 14 mars 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 novembre 1967 -1, Art. 4, Art. 5, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12 Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté. Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté. Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté. Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté. Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté. Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000018301071#art-1