Art. 1
En vigueur depuis le 31 juil. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Basse Vallée du Célé (zone spéciale de conservation) FR 7300913. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Lot sur une partie du territoire des communes suivantes : Bouziès, Brengues, Cabrerets, Corn, Espagnac-Sainte-Eulalie, Marcilhac-sur-Célé, Orniac, Saint-Chels, Saint-Sulpice, Sauliac-sur-Célé.
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Prolegi/LEGITEXT000032954661#art-1