Art. 1
En vigueur depuis le 1 juin 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La méthode de calculs pour définir l'équivalent TCDD prévue par la rubrique 4732 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement est définie dans le présent article. Pour déterminer la quantité totale en dioxines et furannes en équivalent TCDD, il convient, avant de les additionner, de multiplier les masses des dioxines et furannes énumérés ci-après par les facteurs d'équivalence toxique (FET) suivants : POLYCHLORODIBENZODIOXINES FET (OMS 2005) POLYCHLORODIBENZOFURANNES FET (OMS 2005) 2,3,7,8-TCDD 1 2,3,7,8-TCDF 0,1 1,2,3,7,8-PeCDD 1 2,3,4,7,8-PeCDF 0,3 1,2,3,7,8-PeCDF 0,03 1,2,3,4,7,8-HxCDD 0,1 1,2,3,6,7,8-HxCDD 0,1 1,2,3,4,7,8-HxCDF 0,1 1,2,3,7,8,9-HxCDD 0,1 1,2,3,7,8,9-HxCDF 0,1 1,2,3,6,7,8-HxCDF 0,1 1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 0,01 2,3,4,6,7,8-HxCDF 0,1 OCDD 0,0003 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 0,01 1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 0,01 OCDF 0,0003 (T = tétra, P = penta, Hx = hexa, Hp = hepta, O = octa)
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Prolegi/LEGITEXT000030623033#art-1