Art. 2
En vigueur depuis le 19 mars 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 26 janvier 1996 relatif aux objectifs de formation et à l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés (TIPE) dans les classes préparatoires de première et seconde année de la filière BCPST est abrogé.
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Prolegi/LEGITEXT000043848875#art-2