Art. 1
En vigueur depuis le 1 sept. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Les emplois de directeur général des centres hospitaliers régionaux ci-dessous cités constituent la liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020, à savoir : Centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes) ; Centre hospitalier régional de Caen (Calvados) ; Centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or) ; Centre hospitalier régional de Besançon (Doubs) ; Centre hospitalier régional de Brest (Finistère) ; Centre hospitalier régional de Nîmes (Gard) ; Centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine) ; Centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire) ; Centre hospitalier régional de Grenoble (Isère) ; Centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire) ; Centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique) ; Centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ; Centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire) ; Centre hospitalier régional de Reims (Marne) ; Centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle) ; Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ; Centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime) ; Centre hospitalier régional d'Amiens (Somme) ; Centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne) ; Centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne) ; Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ; Centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique).
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000019431363#art-1