Art. 1
En vigueur depuis le 28 mars 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans la série S, option "écologie, agronomie et territoires" figurant en annexe de l'arrêté du 30 mars 2012 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 mars 2012 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000028789888#art-1