Art. 1
En vigueur depuis le 1 déc. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe VI relative au tableau de correspondances entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme de l'arrêté du 28 février 2023 susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000050694043#art-1