Art. Annexe

En vigueur depuis le 20 nov. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE A L'ARRETE DU 12 SEPTEMBRE 1991 RELATIF AU MODELE DU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHOLOGIE SCOLAIRE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE - INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES DE L'ACADEMIE DE - Diplôme d'Etat de psychologie scolaire (Décret n° 89-684 du 18 septembre 1989) ...................................................... agréant l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de... ...................................................... la formation conduisant au diplôme d'Etat de psychologie scolaire; Vu les titres initiaux produits par l'intéressé(e); Vu les procès-verbaux du jury attestant que l'intéressé(e) a satisfait dans les formes réglementaires aux épreuves du présent diplôme; ...................................................... ...................................................... ...................................................... pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés. ...................................................... Signature du directeur de l'I.U.F.M. No
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