Art. 2
En vigueur depuis le 18 oct. 2000 jusqu'au 1 janv. 2999
La deuxième partie du programme est supprimée et remplacée par la deuxième partie du programme publié en annexe du présent arrêté. Elle sera applicable à compter de l'année universitaire 2001-2002.
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Prolegi/LEGITEXT000005630062#art-2