Art. 2
En vigueur depuis le 16 oct. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Le service technique de l'urbanisme comporte : -un secrétariat général ; -une mission technique comprenant : -l'atelier d'aménagement et d'urbanisme ; -la division Equipements urbains ; -la division Cartographie et informatique ; -les missions Formation et prospective ; -une mission Communication comprenant : -le centre de documentation de l'urbanisme ; -la division Diagonal et rencontres diagonales ; -la division Edition-promotion ; -une mission territoriale : le groupe de liaison et de coordination.
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Prolegi/LEGITEXT000006058557#art-2