Chapitre Chapitre VI : Les produits finis›Sect. Annexes
Art. Annexe
En vigueur depuis le 6 sept. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
Brochures publiées par la Direction des Journaux officiels (26, rue Desaix, 75727 Paris cédex 15). Brochure n° 1227 : Consommation : matériaux au contact des aliments et denrées destinés à l'alimentation humaine. Brochure n° 1443 : Marché - Consommation : textes généraux (regroupe en particulier les textes intéressant la loyauté des transactions (loi du 1er août 1905, étiquetage des denrées alimentaires, etc.) et la sécurité des consommateurs (loi du 21 juillet 1983, additifs alimentaires, auxiliaires technologiques, hygiène des denrées végétales, etc.)). Brochure n° 1448 : Hygiène et santé publique : règlement sanitaire départemental type. Brochure n° 1488-I : Hygiène alimentaire : textes généraux (regroupe à la fois les textes de base en matière d'hygiène des denrées animales ou d'origine animale et des textes généraux plus spécifiques concernant le transport, l'entreposage, la congélation, la conservation et la décongélation, l'importation des denrées animales ou d'origine animale, les critères microbiologiques applicables à ces denrées, les plats cuisinés à l'avance et l'hygiène dans les établissements de restauration). Brochure n° 1488-II : Hygiène alimentaire : viandes. Brochure n° 1488-III : Hygiène alimentaire : produits de la mer et d'eau douce. Brochure n° 1488-IV : Hygiène alimentaire : oeufs et ovoproduits. Brochure n° 1488-V : Hygiène alimentaire : volailles, lapins, gibiers. Brochure n° 1488-VI : Hygiène alimentaire : laits et produits laitiers. Brochure n° 1488-VII : Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires. Brochure n° 1621 : Marché. - Consommation : Guide de bonnes pratiques hygiéniques concernant les produits végétaux prêts à l'emploi dits de la "IVe gamme".
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Prolegi/LEGITEXT000006071388#art-annexe