Art. 2
En vigueur depuis le 14 nov. 1974 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de l'année scolaire 2004-2005 pour la classe de seconde, 2005-2006 pour la classe de première et 2006-2007 pour la classe terminale. Les programmes de langue et littérature figurant dans l'arrêté du 11 juillet 1986 modifié susvisé sont abrogés à l'entrée en vigueur des programmes correspondants du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000024082018#art-2