Art. 1
En vigueur depuis le 28 juil. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes terminales des voies générale et technologique et du programme de spécialité d'histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques dans la classe terminale de la voie générale pour les départements et régions d'outre-mer (DROM), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion, sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000043858995#art-1