Art. 1
En vigueur depuis le 4 sept. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement de théâtre pour les classes à horaires aménagés théâtre (CHAT) est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000026118107#art-1