Art. 1
En vigueur depuis le 23 juin 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 14 novembre 2002 Art. Annexe I, Art. Annexe II
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Prolegi/LEGITEXT000026050842#art-1