Titre TITRE II : UNITE D'ENSEIGNEMENT « SAUVETAGE ET SECURITE EN MILIEU AQUATIQUE »›Sect. ANNEXES
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 1 août 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174 Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2021, l'annexe I du présent arrêté est complétée par la disposition suivante : " - triathlon créée par arrêté en date du 15 décembre 2006. " Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 1er juillet 2022 (NOR : SPOV2220854A), l'annexe I du présent arrêté est complétée par un alinéa ainsi rédigé : "-mention “ triathlon et disciplines enchaînées ” créée par arrêté en date du 23 novembre 2021. "
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Prolegi/LEGITEXT000022204029#art-annexe-i