Sect. Annexes
Art. Annexe IV
En vigueur depuis le 11 janv. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES CANDIDATS POUR L'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES ASTRONOMES ET PHYSICIENS Section : Surfaces Continentales, Océan, Atmosphère (SCOA) Collège : Scrutin du 3 juillet 2023 LISTE : NOM- PRÉNOM DES CANDIDATS GRADE AFFECTATION 1 - 2 - 3 -
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Prolegi/LEGITEXT000047073470#art-annexe-iv