Sect. Annexes
Art. ANNEXE III
En vigueur depuis le 21 juil. 1984 jusqu'au 1 janv. 2999
TERMES A EVITER TERMES FRANCAIS RECOMMANDES Anneau : rocade Construction parasismique : construction antisismique Décapeuse : scrapeur Design urbain : décoration urbaine Kitchenette : cuisinette Squatteriser : squatter (v.) Toiture à sheds : toiture à redans Water closet : toilettes.
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Prolegi/LEGITEXT000006074087#art-annexe-iii