Art. Annexe 3
En vigueur depuis le 18 mai 2005 jusqu'au 1 janv. 2999
LISTE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINES COUVRANT PLUSIEURS BASSINS CODE MES NOM DE LA MASSE d'eau souterraine BASSIN de rattachement FR_B2_017 Bordure du Hainaut. Sambre. FR_C0_005 Grès vosgien captif non minéralisé. Rhin. FR_B1_007 Plateau lorrain, versant Meuse. Meuse. FR_B1_013 Calcaires oxfordiens. Meuse. FR_B1_018 Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg. Meuse. FR_C0_026 Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain. Rhin. FR_H0_210 Craie du Gâtinais. Seine et cours d'eau côtiers normands. FR_H0_217 Albien-néocomien libre entre Loire et Yonne. Seine et cours d'eau côtiers normands. FR_H0_218 Albien-néocomien captif. Seine et cours d'eau côtiers normands. FR_G0_060 Grès, argiles et marnes du Trias et Lias du Bazois. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FR_G0_061 Calcaires et marnes du Dogger-Jurassique supérieur du Nivernais Nord. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FR_G0_081 Sables et grès du Cénomanien sarthois. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FR_G0_092 Calcaires tertiaires libres de Beauce. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FR_G0_135 Calcaires tertiaires captifs de Beauce sous forêt d'Orléans. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FR_F0_078 Sables, grès, calcaires, dolomies de l'Infratoarcien. Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains. LISTE DES MASSES D'EAU MARITIMES COUVRANT PLUSIEURS BASSINS CODE ME NOM DE LA MASSE d'eau souterraine BASSIN de rattachement FRGC01 Baie du Mont-Saint-Michel. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRHC02 Baie du Mont-Saint-Michel, centre baie. Seine et cours d'eau côtiers normands. FRHT05 Baie du Mont-Saint-Michel (fond de baie estuarien). Seine et cours d'eau côtiers normands. FRGC52 Ile de Ré (large). Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRGC54 La Rochelle Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRFC01 Côte nord-est île d'Oléron. Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains.
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Prolegi/LEGITEXT000023003214#art-annexe-3