Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 octobre 2010 Sct. CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE, , Sct. SECTION 1 : MISSIONS, , Sct. SECTION 2 : ORGANISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. CHAPITRE II : LES SOUS COMITES, Sct. SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE », Art. 7, Art. 8, Sct. SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES, Art. 9, Sct. SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM », Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 13 - Arrêté du 20 avril 2011 , , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9
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Prolegi/LEGITEXT000031101555#art-1