Art. 1
En vigueur depuis le 27 déc. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Le I. - Espèce bovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000037997750#art-1