Art. 1
En vigueur depuis le 28 janv. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023478489#art-1