Art. 1
En vigueur depuis le 2 sept. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement optionnel d'arts de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038050248#art-1