Art. 2
En vigueur depuis le 1 janv. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe de l'arrêté du 15 février 2016 susvisé est complétée en annexe 12 par le programme d'enseignement optionnel d'arts pour la classe de première fixé par l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038043433#art-2