Art. 2
En vigueur depuis le 1 janv. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel est définie par un référentiel de diplôme. Le référentiel de diplôme figure en annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000042047784#art-2