Art. 1
En vigueur depuis le 28 juin 2026
La durée de l'accréditation de l'Ecole nationale des arts du cirque de Rosny-sous-Bois, fixée par les arrêtés du 10 juillet 2020 et du 5 juillet 2023 susvisés, est prolongée d'une année.
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Prolegi/JORFTEXT000054322010#art-1