Art. 1
En vigueur depuis le 28 nov. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 forêt d'Orient » (zone spéciale de conservation FR 2100305) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/50 000 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Aube : Amance, Brévonnes, Dienville, Géraudot, Lusigny-sur-Barse, Mathaux, Piney, Radonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, La Villeneuve-au-Chêne.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000019814304#art-1