Art. 1
En vigueur depuis le 28 nov. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 vallée du Rognon, de Doulaincourt à la confluence avec la Marne » (zone spéciale de conservation FR 2100291) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Marne : Donjeux, Doulaincourt-Saucourt, Saint-Urbain-Maconcourt.
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Prolegi/LEGITEXT000019814718#art-1