Art. 2
En vigueur depuis le 29 sept. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas figure en annexe au présent arrêté. Elle abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas.
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Prolegi/LEGITEXT000028000221#art-2