Art. 1
En vigueur depuis le 17 janv. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
A compter de la rentrée universitaire 2014 est créé le département universitaire de technologie suivant : UNIVERSITÉ IUT SIÈGE du département SPÉCIALITÉS OPTIONS Toulouse-III Tarbes Tarbes Génie civil ― construction durable
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Prolegi/LEGITEXT000028469695#art-1