Art. 1
En vigueur depuis le 27 déc. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1992 , , Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 avril 2012 , , Art. 3 L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
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Prolegi/LEGITEXT000042987593#art-1