Art. 1
En vigueur depuis le 11 juil. 1996 jusqu'au 1 janv. 2999
Les programmes respectifs des baccalauréats professionnels Conduite et gestion de l'exploitation agricole, Productions horticoles, Travaux paysagers et Agroéquipement sont fixés dans les annexes I, II, III et IV du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030341731#art-1