Art. 2
En vigueur depuis le 30 mai 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 massif du mont Valier (zone de protection spéciale).
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Prolegi/LEGITEXT000030663207#art-2