Art. 2
En vigueur depuis le 30 mai 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières.
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Prolegi/LEGITEXT000030663221#art-2