Art. 2

En vigueur depuis le 1 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après : - asperge déclarée hybride : Andreas ; - aubergine déclarée hybride : Adria ; - betterave rouge déclarée hybride : Monorhizov1 ; - carotte déclarée hybride : Melostar, Osiris, Poseidon ; - chicorée frisée/chicorée scarole : Gargantua ; - chou cabus déclaré hybride : Alsior, Bouldor ; - concombre/cornichon déclaré hybride : Lassie ; - courgette déclarée hybride : El Greco, Espada, Falali, Kompass, Mostra ; - haricot : Cabri, Ducato, Rocky, Selecta, Soleil ; - laitue : Abruzia, Admiration, Angie, Bellastar, Bisbale, Brasero, Cedrine, Flamenco, Hamac, Kitare, Loira, Loula, Mariola, Miriel, Shetlandia, Stromboli, Tuttifree ; - mâche : Sapiana ; - maïs potager : Code609, Hbantam 78, Katana ; - melon déclaré hybride : Aubrac, Calibro, Cyro, Fangio, Gaspar, Meauzac, Merrylon, Ronsard, Rubens, Saladino, Sofia, SV7559MC ; - piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Eolo ; - pois potager : Abador, Bayard, Orlando ; - radis : Clipo ; - tomate déclarée hybride : Cristal, Erifiz, Gorgol, Hymar, Luminoso, Pasionata, Zircon. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

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legi/LEGITEXT000032517421#art-2