Art. 1
En vigueur depuis le 27 avr. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour la récolte 2012, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges de certaines appellations d'origine contrôlées est fixé conformément au tableau établi ci-dessous : APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COEFFICIENT K Cadillac 1,757 Cérons 1,625 Loupiac 1,625 Sainte-Croix-du-Mont 1,625 Monbazillac 1,8 Saussignac 0 Jurançon 1,51 Jurançon "Vendanges Tardives" 1,625 Pacherenc du Vic-Bilh 1,50 Coteaux de Saumur 1,72 Coteaux de l'Aubance 1,72 Anjou-Coteaux de la Loire 1,72 Coteaux du Layon 1,72 Coteaux du Layon suivi du nom de la commune de provenance des raisins 1,67 Coteaux du Layon-Chaume 2 Bonnezeaux 2 Quarts de Chaume 2 Hermitage "vin de paille" 3 Arbois "vin de paille" 3 Côtes du Jura "vin de paille" 3 L'Etoile "vin de paille" 3
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Prolegi/LEGITEXT000027358439#art-1