Art. 1
En vigueur depuis le 16 févr. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des sections, des sous-sections et des options et le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau ci-après (non reproduit ) :
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Prolegi/LEGITEXT000006057300#art-1