Art. 1
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 décembre 1991 , Art. 26, Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION , , Art. 3, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES ELEVES AUX CONSEILS DE DISCIPLINE, Art. 4, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE SUFFRAGE , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : CONDITIONS D'ELIGIBILITE , Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DEROULEMENT ET REGULARITE DES SCRUTINS , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24 - Arrêté du 1 décembre 1992 , , Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 11 juillet 2006 , Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 10, Art. 11, Art. 12 - Arrêté du 4 novembre 2011 , , Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 1 décembre 1992 , , Art. 4, Art. 5 - Arrêté du 1 décembre 1992 , , Art. 4, Art. 5 - Arrêté du 1 décembre 1992 , , Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 décembre 2001 , , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17 - ARRÊTÉ du 11 mai 2015 , , Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexes II - Arrêté du 5 juin 2008 , , Sct. TITRE IER : MODALITES D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITES DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 septembre 2004 , , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10 - Arrêté du 13 septembre 2004 Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, , , Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR, Art. 9, Sct. TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15 - Arrêté du 13 septembre 2004 Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, , , Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 18 octobre 2011 , , Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 18 octobre 2011 , , Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 18 octobre 2011 , , Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 18 octobre 2011 , , Art. 3, Art. 4 - Arrêté du 18 octobre 2011 , , Art. 3, Art. 4
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Prolegi/LEGITEXT000035096990#art-1