Sect. Annexes
Art. Annexe III
En vigueur depuis le 16 juin 2006 jusqu'au 1 janv. 2999
Année scolaire 2009-2010 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Mardi 1er septembre 2009 Rentrée scolaire des élèves Mercredi 2 septembre 2009 Toussaint Samedi 24 octobre 2009 Jeudi 5 novembre 2009 Noël Samedi 19 décembre 2009 Lundi 4 janvier 2010 Hiver Samedi 13 février 2010 Lundi 1er mars 2010 Samedi 6 février 2010 Lundi 22 février 2010 Samedi 20 février 2010 Lundi 8 mars 2010 Printemps Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010 Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010 Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010 Début des vacances d'été (**) Vendredi 2 juillet 2010 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
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Prolegi/LEGITEXT000025628655#art-annexe-iii