Art. 6
En vigueur depuis le 14 avr. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
La spécialité Métiers de la piscine de brevet professionnel est délivrée aux candidats ayant subi avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 337-105 à D. 337-118 du code de l'éducation.
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Prolegi/LEGITEXT000034417781#art-6