Art. 1
En vigueur depuis le 13 sept. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Les sept cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/80 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale) FR 2612007.
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Prolegi/LEGITEXT000031174275#art-1