Sect. Annexes
Art. Annexes
En vigueur depuis le 1 janv. 2026 jusqu'au 1 janv. 2028
ANNEXES Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 23 mai 2019, texte n° 40 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs= Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement" (NOR : AGRE2211377A) consultable à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr) Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)" (NOR : AGRE2211381A) consultable à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0111 du 13/05/2022 (legifrance.gouv.fr) Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "agronomie et cultures durables" (NOR : AGRE2211373A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Vvdw4M1hLRAcNM-zXpMKTHbDxD8eaE0g2h-finnZFg0= Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 juillet 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion forestière" (NOR : AGRE2217402A) consultable à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0176 du 31/07/2022 (legifrance.gouv.fr) Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l'arrêté du 28 septembre 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "gestion et protection de la nature" (AGRE2217403A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=B3mA7-tOUSdCrxt_QuiuJTzrWXQM5y4NfCScG3tMRLU= Annexe modifiée conformément à l' article 7 de l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aménagements paysagers" (NOR : AGRE2304635A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=89Kn5Gc7QuJRjy2ZWtwtiJ0MAYBpOrokJOp3oZQzPBE= Annexe modifiée conformément à l'article 7 de l' arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2304638A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=d2nYP7NJO3fgTFfp56pT8PpNRp6cu4pAD6cG41mJnZw= Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "aquaculture" (NOR : AGRE2310497A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fD7zi6G0J0uxiyT7i7cWDB91H61sXF80OAnHQno8K_4=
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