Art. 1
En vigueur depuis le 16 oct. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 grotte de la Denise" (zone spéciale de conservation FR 8302007) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes s'étendant dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Espaly-Saint-Marcel, Polignac.
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Prolegi/LEGITEXT000029585384#art-1