Art. 4
En vigueur depuis le 17 sept. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté. L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000024943380#art-4