Art. 1
En vigueur depuis le 7 janv. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte d'assemblage au 1/89 352 et la carte au 1/25 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent la carte annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Saint-Beauzire (zone spéciale de conservation) FR 8301083. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire de la commune suivante : Saint-Beauzire.
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Prolegi/LEGITEXT000033826202#art-1