Art. 1
En vigueur depuis le 5 août 2001 jusqu'au 1 janv. 2999
Les programmes des enseignements artistiques, enseignements obligatoires au choix en série littéraire et enseignements optionnels facultatifs dans les séries générales et technologiques, en arts plastiques, cinéma-audiovisuel, danse, histoire des arts, musique et théâtre-expression dramatique sont déterminés par les dispositions annexées au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023994485#art-1